DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
96657349
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2026
Présentation de la marque SITES EN SCENE
Déposée le 19 décembre 1996 par DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SITES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIMETODO domicilié(e) 85 Boulevard de la République - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque SITES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323097 - Publication au BOPI 2006-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623204 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06
Papiers, cartons, posters, affiches, tableaux de peinture, dessins, aquarelles, pastels, lithographies; reproductions (images), photographies, photogravures. Articles en papier autocollants, drapeaux, enseignes, fanions en papier. Livres, imprimés, journaux. Fichiers et dossiers documentaires sur la littérature, le théatre, la danse, le cinéma. Bandes dessinées. Billets, jetons de contrôle, timbres poste. Cartes postales. Cartes à jouer. Articles de papeterie. Articles de bureaux (à l'exception des meubles). Décors de théâtre. Articles de maroquinerie en cuir et/ou imitation cuir, boîtes en cuir, sacs à main, sacs de voyages, sacoches, sacs à dos, cartables, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie (non en métaux précieux), trousses de voyage en cuir et/ou imitation cuir, malles, valises, coffres de voyages, parapluies, parasols et cannes. Vêtements. Vêtements de sport autres que de plongée; vêtements de détente. Chemises, chemisettes, Tee shirts, blousons, sweaters. Chaussures, chaussures de sport, de loisirs et de détente. Chapeaux, casquettes, bobs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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